Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nhoss flavor device distributeur de saveur
InnovA, SARL
PELLUAULT Nicolas

Numéro de dépôt :
3813951
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
nhoss flavor device distributeur de saveur de InnovA

Présentation de la marque nhoss flavor device distributeur de saveur

Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) InnovA et PELLUAULT Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nhoss flavor device distributeur de saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) InnovA domicilié(e) 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et PELLUAULT Nicolas domicilié(e) 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovA domicilié(e) 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France.

La marque nhoss flavor device distributeur de saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813951.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nhoss flavor device distributeur de saveur est expirée depuis le 14 mars 2021.

InnovA a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur , OP SERVICE , Sans tabac, sans goudrons, sans combustion. 100% plaisir! , e-caps , Electrocig , e-capsule


InnovA, SARL - 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 5

PELLUAULT Nicolas - 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France


InnovA - 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Batteries électriques ; Inhalateur de nicotine ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Cigarette électronique ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.